Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, les présentes mentions légales sont portées à la connaissance des utilisateurs du site mascottes-animationshappytimes.fr.
1. Éditeur du site
2. Hébergeur du site
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, visuels, logos, structure) est la propriété exclusive d'Animations Happy Times, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'Animations Happy Times.
4. Limitation de responsabilité
Animations Happy Times s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Cependant, des inexactitudes ou omissions peuvent subsister.
Animations Happy Times ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer vers des sites tiers. Animations Happy Times ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
5. Données personnelles et cookies
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs sont régis par notre politique de confidentialité, consultable à tout moment sur ce site.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@mascottes-animationshappytimes.fr.
6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute réclamation, vous pouvez contacter Animations Happy Times à l'adresse e-mail indiquée ci-dessus avant tout recours judiciaire.